Conseils en vrac

(Dernière modification le 23 juin 2004)

Cette rubrique a pour but de vous aider dans vos recherches, en indiquant notamment des ressources complémentaires à celles de l'état civil et des registres paroissiaux. A noter que tout ce qui suit a été expérimenté sur le terrain, même si je me suis parfois aidé de documents divers pour agrémenter la teneur des articles. J'espère en tous cas, grâce à ce qui suit, pouvoir vous aider à mieux connaître vos ancêtres.

Je vous parlerais donc de comment préparer sa visite, du choix entre Archives Communales et Départementales, des dossiers de naturalisation, des actes de tutelles et de curatelles, des provisions d'office, des registres matricules, et du Minutier Central des Notaires Parisiens.
Vous y trouverez également un guide de recherche sur les options des Alsaciens-Lorrains, la Légion d'Honneur aux Archives nationales, et des informations sur les dispenses et leurs différentes formes.

Se déplacer, préparer sa visite :

La préparation d'une visite dans un dépôt d'archives est primordiale. Plusieurs fois il m'est arrivé de me mordre les doigts pour avoir oublié un document qui m'aurait permis de continuer une recherche.

Pour ceux qui travaille sur informatique, je ne crois pas me tromper en disant qu'il n'est pas rare de se retrouver avec une floppée de petits fichiers qui, sinon qu'ils encombrent le disque dur, ne nous facilite pas la tâche de regroupement des informations. Quelques fichiers suffiront donc à regrouper nos ancêtres, donc...au boulot ! Cela fait, l'édition de listes est importante. Je pars généralement avec une liste d'ascendance regroupant les personnes sur lesquelles je compte faire des recherches, mais rien n'empêche d'amener une liste d'ascendance complète, car il arrive de retrouver des ancêtres pour lesquels aucun travail n'était prévu. En complément, j'établis une liste d'évènements triés par date, et une autre par lieu (si l'on travaille dans les archives départementales, par exemple). Je trouve aussi très pratique ces tableaux d'ascendances sur 4 ou 5 générations, que l'on peut se procurer un peu partout, et qui permettent de visualiser rapidement la progression de son travail. En tous cas, je ne me sépare jamais de mon tableau de conversion des calendriers républicain et grégorien, et d'un paquet de feuilles blanches, en complément de mon cahier de notes. Si vous ne voulez pas vous encombrer des deux, préférez le cahier aux feuilles blanches, qui ne favorisent pas un classement chronologique des notes. Les feuilles blanches, elles, serviront de brouillon, au cas où. Enfin, n'oubliez pas une pochette pour mettre tout cela, car vous risqueriez de vous faire remarquer :o)
Un petit conseil : de plus en plus de dépôts d'archives exige l'utilisation de crayons à papier pour la prise de note. N'hésitez donc pas à prendre sur vous crayon à papier, gomme et taille-crayon.

De l'avantage des archives départementales et communales :

Quelques mots seulement sur ce sujet, déjà expliqué dans pas mal de livres de généalogie, et qui n'est valable que pour la recherche de personnes. Si vous avez le choix entre accéder aux archives communales, ou vous rendre aux archives départementales, je crois qu'il est préférable de choisir une visite en Mairie, pour plusieurs raisons :

1°) L'accueil y sera plus souvent "personnalisé". C'est à dire que l'employé qui vous prêtera les registres sera souvent plus disponible si vous souhaitez discuter avec lui, lui demander des renseignements, voire parler du pays, qu'un employé dans un dépôt d'archives départementales.

2°) Vous y trouverez en principe les registres originaux, c'est à dire ceux qui ont été signés, alors que ceux déposés au chef-lieu du département ne sont généralement que les doubles qui, dans certaines régions, ne comporterons pas le paraphe de vos ancêtres.

3°) En parlant des doubles de registres, vous avez de grandes chances, du moins pour les paroisses de région parisienne, de pouvoir combler les lacunes de la première moitié du XVIII^e siècle (1713-1736 pour Cormeilles en parisis, par exemple) dues à ce que l'on appelle la "grève des curés". Les officiants religieux de l'époque ont refusés de remplir le second registre destiné à la justice, prétextant un manque de temps. Ils continuaient donc à enregistrer leurs sacrements sur un registre, unique, qui après la Révolution s'est retrouvé dans les mairies. C'est donc là que vous pourrez compenser les lacunes de cette période.

Evidemment, il y a au moins un inconvénient ! Si un de vos ancêtres vient d'une commune voisine, ou s'y est marié, vous ne le trouverez pas,et serez obligé de recommencer le même travail dans la commune concernée.

De ce qui précède, il découle qu'aux archives départementales, vous avez tout "sous la main". Si votre travail porte sur plusieurs communes, ce qui est souvent le cas, vous pourrez ratisser large. A vous, donc, de jouer sur les deux tableaux, selon vos disponibilités !

Les dossiers de Naturalisation :

Si vous avez des ancêtres proches de zones frontalières, il est fort possible que certains d'entre eux aient choisi d'opter pour un changement de nationalité. Sachez tout de même qu'un de mes ancêtres installé à Poitiers venait d'Espagne !

Les dossiers de naturalisations se trouvent aux Archives Nationales, pour la période An XI - 1930. De 1931 à 1954, voir le Centre des Archives Contemporaines à Fontainebleau; et à partir de 1955, la Sous-direction des Naturalisations à Rézé. Vous disposez, aux Archives Nationales, de plusieurs outils à votre disposition, mais sachez que vous aurez besoin du numéro de dossier pour pouvoir consulter. Prévoyez un certain délai pour la communication des documents car, ceux-ci étant délivré par extrait, le traitement des demandes nécessite quelques jours. Vous chercherez donc soit dans des microfiches (An XI - 1814), soit dans la base NAT consultable sur ordinateur au CARAN (1814 - 1848), ou encore dans des microfilms (595 à 606), pour les demandes ayant abouties (1848 - 1883). Ensuite, il existe un fichier BB/27/1260-1403 de demandes ayant abouties, et des fichiers annuels, ou par tranches de demandeurs (1884 - 1913). Vous pourrez également chercher dans les Bulletins des lois, ou les Journeaux Officiels, en libre accès. L'idéal est de toutes façons de se rendre sur place, ne serait-ce que pour se faire conseiller.

Ces dossiers peuvent être très riches, comme il peuvent ne contenir qu'un minimum de documents, voire même être introuvables ! Le cas de mon arrière grand-père en est une preuve flagrante puisque, né en France, et ayant ainsi acquis la nationalité française, il a préféré prendre la nationalité belge, celle de son père. Il s'est donc présenté devant le Juge de Paix du canton de Fumay, dont il dépendait, et à fait une déclaration pour signaler qu'il souhaitait opter pour la nationalité belge. C'est ce que l'on appelle une "répudiation". Je n'ai pas trouvé de documents à ce sujet aux Archives Nationales, du fait qu'il s'agisse d'une déclaration.

Dans certains dossiers, j'ai trouvé l'état civil de personnes nées après 1900, ce qui permet donc de passer outre le fameux délai de cent ans. Dans d'autres, j'ai trouvé des Lettres de naturalité du Roi de France. Pour le XX^e siècle, on a souvent trace d'une enquête faite par le Ministère de l'Intérieur, qui avait pour but de s'assurer du bon comportement, notamment politique, du futur naturalisé. On trouvera même des renseignements sur la carrière militaire pour certains. Aussi, si votre individu a demeuré dans différentes communes, ou plusieurs départements, vous pourrez suivre son parcours sans souci, puisque chaque préfet avait à donner son avis sur la personne. Vous connaitrez également le niveau de vie avec indication du salaire, et un paragraphe dira si la personne pouvait s'acquitter du droit de sceau, taxe perçue à l'occasion de l'instruction du dossier de naturalisation.

Un tuyau : depuis 1999 ou 2000, le délai de communication a été revu à la baisse. Il n'est donc plus de 100 ans, mais de 60.

Tutelles, Curatelles, etc. :

Pour avoir longtemps cherché ces documents, je vous livre ce que je sais. Les actes de tutelle pour l'ancien régime se trouvent en série B, dans les registres extraordinaires du Greffe, du Tribunal dont dépendait la commune où habitait la personne concernée. L'attrait principal de ce type de document est principalement dû au fait qu'il donne la composition, à la date du document, de la proche famille de la personne mise sous tutelle. Pour l'époque contemporaine, on pourra chercher en série U. L'idéal étant de connaitre la date de l'acte.

Provisions d'office :

Dans le cas où une personne, dans votre ascendance, était titulaire d'un poste comme Notaire, Procureur, etc., vous devriez pouvoir trouver des renseignements dans la série dite "Provisions d'Office". Encore une fois, ces dossiers sont consultables aux Archives Nationales à Paris, sous-série V¹. Pour les Notaires, toutefois, il semblerait que des documents existent dans les archives communales de grandes villes comme Nancy, mais je n'ai pas eu le loisir de m'en assurer. Pour savoir si un de vos ancêtres a été pourvu d'un office, une recherche est possible grâce à la lecture des microfiches numérotées 357 à 584. Auparavant, il y a un inventaire à consulter, dactylographié, pour connaître le numéro des microfiches que vous devrez regarder. Le tout se trouve à la Présidence de salle, en salle des Inventaires. Les périodes concernées sont les suivantes : 1641-1693; 1700-1701; 1719-1733. Outre le texte traditionnel du Roi, qui entre parenthèses me plait beaucoup, vous y trouverez au moins la date de baptême de la personne. Elle y était ici indiqué, du fait que le bénéficiaire de l'office devait avoir atteint l'âge de majorité pour pouvoir exercer. J'ai pu également trouver des références d'actes quand, par exemple, il y avait cession d'office. Vous aurez donc le nom du précédent notaire, s'il s'agit d'une cession d'office notarial.

Une base de données existe au CARAN, consultable sur Intranet, et maintenant sur leur site Internet (voir la page de liens). Précisons tout de même que cette base est encore incomplète, puisque la période consultable est 1720-1755.

Registres matricules :

Si vous souhaitez connaître le signalement de votre ancêtre, il vous est possible de consulter, aux Archives Départementales, les registres matricules qui se trouvent en série R. Vous pourrez y trouver aussi le niveau d'instruction, les éventuelles maladies ou insuffisances (voire la cause du décès lors d'un conflit), et un petit déroulement de carrière militaire. Ils existent depuis 1859 à Paris, et ailleurs vous les trouverez après 1867.
Théoriquement, les recherches sont à effectuer aux Archives départementales du lieu d'habitation de la personne recherchée, lors de ses 20 ans. Mais si vous ne trouvez rien, cherchez également dans celles du lieu de naissance.

Malgré cela, la recherche est somme toute assez simple et rapide, dès lors que l'on en a compris le fonctionnement. Il vous faut tout d'abord connaître la "Classe" de la personne recherchée. Il s'agit d'une année, que l'on obtient en ajoutant 20 ans à la date de naissance de l'intéressé. Par exemple, un homme né en 1878 fera partie de la Classe 1898 (1878 + 20 ans). Il peut être nécessaire, en cas de recherche infructueuse, de ratisser un peu plus large, à savoir une année avant et une année après, car les inscriptions commencaient parfois en cours d'année. Dans notre cas, vous aurez, au pire, à chercher dans les registres des classes 1897 à 1899.

Prenez donc le registre de la Classe 1898, et cherchez-y le nom de la personne souhaitée. Les inscriptions ont normalement été faites par ordre alphabétique, mais pensez aussi à regarder en fin de registre si des compléments ou des rectifications n'ont pas été apportés aux listes. Ensuite, notez bien le numéro de matricule figurant dans une des colonnes du registre, car c'est la clé de la réussite. Il vous reste à demander le registre contenant le numéro de matricule que vous avez relevé. Là aussi, les inscriptions se trouvent faites chronologiquement, mais par ordre numérique cette fois. Allez donc au numéro recherché et...vous verrez, c'est un plaisir :)

Attention toutefois aux fiches matriculaires susceptibles d'être trouvées en Région parisienne. En effet, comme les départements actuels qui composent la banlieue de Paris faisaient autrefois partie du département de la Seine, et qu'il n'a pas été possible de redistribuer à chaque administration départementale les fiches les concernant, du fait que celles-ci sont reliées dans des registres, la recherche devra parfois être orientée soit vers les Archives départementales des Yvelines, soit vers les Archives de Paris. Par exemple, on peut trouver aux AD 78 des fiches de mobilisables de l'actuel département des Yvelines, mais aussi de celui du Val d'Oise ; De même qu'aux Archives de Paris, vous pourrez trouver des fiches de mobilisables du département de Paris, et de celui des Hauts de Seine !

Minutier Central des Notaires Parisiens :

Le Minutier Central, qu'est-ce que c'est ?

A part un joli nom, c'est l'endroit où se trouvent les minutes des actes enregistrés par les notaires parisiens. Il existe 122 études, numérotées de I à CXXII (révisez vos chiffres latins !). Nombreux sont les habitants de la région parisienne, et même de province, qui sont "montés" à Paris, pour y effectuer diverses transactions. Ce minutier ne concerne donc pas les habitants de Paris uniquement.

Vu la masse de documents que représente ce fond, il est indispensable de connaitre la date de l'acte et le nom du notaire. Si un doute existe quant à ces deux derniers arguments, des outils existent, et heureusement ! En salle des Inventaires se trouve un.....Inventaire donnant, par ordre alphabétique, la liste de tous les notaires ayant exercés à Paris. L'ouvrage, en seconde partie, liste par étude et par dates extrêmes d'exercice, les notaires qui y ont officiés. Grâce à cet inventaire, lorsque vous aurez trouvé le nom du notaire qui vous intéresse, à la date qui convient, notez le numéro de l'étude à droite de la page (par exemple XXXIV). Il faut ensuite prendre l'inventaire correspondant à l'étude XXXIV, pour trouver le numéro de carton que vous devrez commander.

Pour réserver une liasse de documents, prenez d'abord un numéro de place au 1^er étage. Allez ensuite en face, ou en salle des Inventaires, où se trouve quelques terminaux, pour faire votre commande. Il faut d'abord taper "MC" dans la série, pour Minutier Central, puis la cote sous la forme suivante : ET/XXXIV/232. ET correspond à Etude et c'est une constante; XXXIV est le numéro de l'étude, et correspond dans ce cas précis à notre exemple; 232 est le numéro de liasse que vous aurez trouvé. Vous pourrez également vérifier, au 3^e étage, en salle des microfilms, l'existence de l'acte que vous recherchez sur les répertoires microfilmés qui sont en libre accès. Bon courage !

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